En se connectant au site www.2cvmeharicup.com, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter les conditions suivantes :
INFORMATIONS LÉGALES
Le présent site est la propriété de :
SOCIETE 2CV MEHARI CLUB CASSIS - GROUPE MARQUES
Quartier Bregadan
13260 Cassis - FRANCE
Le Directeur de la publication est Georges MARQUES, en qualité de PDG de La société 2CV MEHARI CLUB CASSIS.
DROITS D'ACCÈS
Les internautes accédant au site www.2cvmeharicup.com peuvent être amenés à fournir des informations nominatives ou à caractère personnel dans le cadre des services proposés par 2cv-Mehari CUP.
Aussi, en application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes auprès desquelles sont recueillies ces informations disposent de droits d'opposition (article 26), d'accès et de rectification (articles 34 à 38), relativement aux données les concernant.
Les personnes concernées peuvent exercer ces droits auprès du Directeur de la publication en envoyant un courrier à l'adresse ci-dessus indiquée.
CONDITIONS D'UTILISATION
2cv-Mehari CUP ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès par un internaute au site www.2cvmeharicup.com et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l'utilisation de ce site et des informations qu'il contient.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
2cv-Mehari CUP est titulaire des droits d'auteur sur l'ensemble des éléments utilisés sur ce site, à savoir textes, images, illustrations, photographies, logos. Ces éléments constituent des oeuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (article L. 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n'a pas fait l'objet d'une autorisation écrite et préalable.
EDITEUR RESPONSABLE
SOCIETE 2CV MEHARI CLUB CASSIS - GROUPE MARQUES
Quartier Bregadan
13260 Cassis - FRANCE
Tél 33 (0)4 42 01 07 68
Fax 33 (0)4 42 01 95 80
Siren : 385 081 161 000 31
Toutes les marques citées ainsi que les logos figurant sur le site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.